Conseil municipal du 28 mai 2018

ORDRE DU JOUR :

• Procès-verbal de la séance du 12 mars 2018
• Compte-rendu des décisions du Maire
• Modification du tableau des emplois
• Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique
• Approbation du Compte Administratif 2017
• Approbation du compte de gestion comptable
• Exercice 2018 : décision modificative budgétaire n°1
• Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de mise à disposition de personnels animateurs
• Marché électricité (avec le SEDI)
• Demande de subventions pour la rénovation d’un cours de tennis
• Subventions aux associations inférieures à 1000€
• Tarifs des concessions du cimetière
• Tarifs des locations de salles communales
• Tarifs emplacements des marchés et des droits de terrasse
• Autorisation de signature d’une convention de groupement de commande relatif à la mission d’audit pour le projet de SPL de restauration collective
• Adhésion au groupement de commande UGAP pour la téléphonie mobile
• Dossier d’adhésion pour l’appel à projet WIFI4EU
• Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole (PLUi) – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLUi
• Acquisition d’un local en vente en l’état futur d’achèvement sis à SEYSSINET-PARISET, 21 rue du Moucherotte
• Tarifs Accueil de loisirs
• Tarifs Accueil périscolaire matin et après-midi
• Tarifs Restauration scolaire
• Tarifs transports scolaire "Quirole / Percevalière"
• Demande de subvention auprès du Conseil Départemental
• Tarifs CRC
• Convention de partenariat CRC / Association Solidarity
• Billetterie :  droits d’entrée pour les spectacles de la saison culturelle 2018-2019
• Modification du nom du Centre de Loisirs Jean Moulin