À la une

La mairie

Salle du conseil municipal

Conseil Municipal du 27 février 2017

Publié le 8 Mars 2017

Ordre du jour

Finances

    En savoir plus

    Conseil Municipal du 11 juillet 2016

    Publié le 20 Juillet 2016

    Ordre du jour :

    Administration générale :

    • Procès verbal de la séance du 6 juin, 
    • Compte-rendu des décisions du Maire

    ​Finances :

    • Budget supplémentaire

    ​Ressources humaines :

    • Modification du tableau des emplois

    Aménagement du territoire

    • Régularisation du foncier de la digue du Drac
    • Désaffectation et déclassement du domaine public de l’îlot I du secteur central
    • Autorisation donnée à la société FSC Promotion de déposer un dossier de permis de construire sur l’îlot I du secteur central
    • Vente d’un tènement à la société CHABLOZ ORTHOPEDIE – ZA des Catalpas

    Scolaire-Jeunesse et Petite Enfance

    • Tarification à compter du 1er septembre : Accueils de loisirs
    • Tarification à compter du 1er septembre : Accueils périscolaires matin, après-midi et mercredi midi 
    • Tarification à compter du 1er septembre : Repas des restaurants scolaires des écoles maternelles et élémentaires 
    • Tarification à compter du 1er septembre du transport scolaire "Quirole/Percevalière" et du trajet domicile-école

    Sports et Culture 

    • Vente de livres déclassés

    En savoir plus

    Conseil Municipal du 6 juin 2016

    Publié le 20 Juin 2016

    Ordre du jour :

    Administration générale :

    • Procès verbal de la séance du 11 avril2016
    • Compte-rendu des décisions du Maire

    ​Finances :

    • BUDGET VILLE - Exercice 2015- Approbation du compte administratif
    • BUDGET VILLE - Exercice 2015 -Approbation du compte de gestion du comptable
    • BUDGET VILLE - Exercice 2016 - Créances éteintes
    • BUDGET Service Eau et Assainissement - Convention de Gestion Métropole - Exercice 2015 : Approbation du compte administratif
    • BUDGET Service Eau et Assainissement - Convention de Gestion Métropole - Exercice 2015 :Approbation du compte de gestion du comptable
    • Modification de la convention d'Objectifs et de Moyens avec L' ACS FOOTBALL
    • Modification de la convention d'Objectifs et de Moyens avec l'Office Mmunicipal du Sport Associatif (OMSA)
    • Subventions attribuées aux associations - 2e versement

    ​Relations Publiques :

    • Tarifs des emplacements des marchés et des droits de terrasse pour 2016-2017
    • Tarifs des concessions du cimetière pour 2016-2017
    • Tarifs de prêts de salles communales pour 2016-2017

    Scolaire-Jeunesse et Petite Enfance

    • Déplacement de l'Ulis-Ecole de l'école élémentaire Chamrousse vers l'école élémentaire Moucherotte.
    • Convention relative à la Prestation de Service Unique pour l'accueil du jeune enfant pour les structures de la Crèche Familiale et les multi accueils "L'lie aux Enfants" et "La Terrasse".

    Sport et Culture

    • Tarifs pour le Conservatoire à Rayonnement Communal (École de musique et de danse) pour la saison 2016-2017
    • Tarifs de l'école des sports 
    • Billetterie du centre culturel : droits d'entrée des spectacles de la saison 2016-2017
    • Embauche des techniciens intermittents du spectacle pour les spectacles et autres projets accueillis à L'ilyade sur la saison 2016-2017
    • Grille tarifaire de la bibliothèque

     

    En savoir plus