En rediffusion complète et chapitré pour retrouver directement l'information qui vous intéresse !
Pour visionner la séance du conseil municipal, chapitrée tout au long des débats (sur la ligne du temps, parcourez les différentes délibérations qui vous intéressent )
Le compte rendu des délibérations, en pdf , en bas de page
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 1er février 2021
Compte-rendu des décisions du Maire
Modification des commissions Solidarité et Ressources
Election des administrateurs du CCAS
Règlement intérieur de la Commission d’appel d’offres
Election de la Commission d’appel d’offres
Constitution d’un groupement de commandes entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Seyssinet-Pariset, pour la passation de marchés publics et d’accords-cadres
Débat relatif au rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes – Grenoble Alpes Métropole - Exercice 2014 à 2018
Modification du tableau des emplois
Subvention attribuée au Comité des Œuvres Sociales
Exercice 2021 – Vote des taux d’imposition
BUDGET VILLE – Régularisation – Autorisation de mouvement du compte 1068
Exercice 2021 - Subventions attribuées aux associations non sportives/culturelles/scolaires
Convention de mise à disposition d’un broyeur de végétaux avec Grenoble Alpes Métropole
Création de passages à écureuils dits écuroducs – convention avec l’association Ligue de Protection des Oiseaux
Construction d’un atlas de la biodiversité communale - Réponse à l’appel à manifestation d’intérêt
Désaffectation et déclassement de deux logements vacants sis 17 rue du Moucherotte
Délibération cadre en vue des Assises de la vie associative
Projet Educatif de Territoire 2021/2024 : lettre de cadrage
Budget 2021 - Attribution des subventions aux associations sportives, culturelles et scolaires
Budget 2021 : Signature d'une convention d'Objectifs et de Moyens avec L'OFFICE MUNICIPAL DU SPORT ASSOCIATIF (OMSA)
Budget 2021 : Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'ACS FOOTBALL
