Publié le 19 Octobre 2022
Pour visionner la séance
https://youtu.be/xb1n_NTZ77s
Ordre du jour
Ressources
- Administration générale
- Procès-verbal de la séance du 15 juillet 2020
- Compte-rendu des décisions du Maire
- Honorariat Marcel REPELLIN et Françoise GUIGUI
- Installation de la Commission d'Appel d'Offres suite aux élections municipales du 28 juin 2020
- Proposition de composition de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
- Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
- Personnel
- Modification du tableau des emplois
- Modification du tableau des emplois suite avancements de grade
- Indemnités des élus
- Compensation financière pour perte de rémunération des élus
- finances
- BUDGET VILLE – Exercice 2020 – Affectation du résultat de fonctionnement 2019
- BUDGET VILLE – Exercice 2020 – Budget supplémentaire
- BUDGET VILLE – Exercice 2020 – Créances éteintes
- BUDGET VILLE – Exercice 2020 – Admission en non valeurs
- BUDGET VILLE – Exercice 2020 : Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement de l’opération 201801 « Multi-accueil Quartier Fauconnière »
- BUDGET VILLE – Régularisation – Autorisation de mouvement du compte 1068
- BUDGET VILLE – Remise gracieuse Concession cimetière Tour sans Venin
- MARCHÉS PUBLICS - Signature des avenants et actes modificatifs des marchés et accords-cadres dont les montants étaient supérieurs à 207 000€ HT conclus sous la précédente mandature
- Signature des avenants et actes modificatifs des conventions liées à la gestion de la Résidence Autonomie « Les Saulnes »
- Subvention sou des écoles
Démocratie et proximité
- Participation citoyenne et proximité
- Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
- Délibération cadre pour un développement de la participation citoyenne sur la commune de Seyssinet-Pariset
- Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.)
- Commerce de proximité, sécurité prévention
- Gratuité emplacements marchés pour le dernier trimestre 2020
Transition - Ville durable
- Alimentation
- Avenant n°1 au pacte d’actionnaires
Urbanisme et travaux
- Urbanisme, qualité de vie et Fauconnière
- Signature d’une convention d’opération quadripartite avec l’Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFL-D), Grenoble-Alpes Métropole (GAM) la Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH) pour la réalisation de 18 logements sociaux au sein du programme sis 2 allée des Glycines
- Versement d’une subvention à la Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH) pour la réalisation de 18 logements sociaux au sein du programme sis 2 allée des Glycines
- Versement d’une subvention à la Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH) pour la création d’un logement social en acquisition-amélioration sis 3 rue Général Mignot (ex DELOCHE)
- Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole : avis de la commune sur le projet de modification simplifiée n°1 du PLUi => attente info Catherine
- Signature d’une convention de portage tripartite avec l’Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFL-D) et Grenoble-Alpes Métropole (GAM) pour l’opération « Fauconnière » – 16 rue Georges Maeder
- TRAVAUX, PATRIMOINE MUNICIPAL ET TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
- Crèche Fauconnière : servitude de raccordement au réseau d’eaux usées de l’association syndicale Vauban
- Crèche Fauconnière : servitude de raccordement au réseau électrique pour ENEDIS
- Demande de Dotation de Soutien à l’Investissement public Local (DSIL) pour la rénovation thermique de la toiture de l’Hôtel de Ville
- Demande de Dotation de Soutien à l’Investissement public Local (DSIL) pour la rénovation de la chaufferie de la piscine municipale
- Demandes de Dotation de Soutien à l’Investissement public Local (DSIL) pour la désimperméabilisation et la végétalisation de la cour de l’école Chamrousse
- Demande de subvention au Conseil Départemental de l'Isère pour la désimperméabilisation et la végétalisation de la cour de l'école Chamrousse
- Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Isère pour la rénovation d’un terrain de football synthétique
- Demande de subvention au Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes pour la rénovation d’un terrain de football synthétique
Emancipation
- Culture et démocratisation des pratiques culturelles
- Centre Culturel l’Ilyade : Demande de subvention Conseil Départemental de l’Isère pour l’année 2021 pour la saison culturelle
- Centre Culturel l’Ilyade : Demande de subvention Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes pour l’année 2021
- Centre Culturel l’Ilyade : Demande de subvention Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne-Rhône-Alpes pour l’année 2021
Points d'information
- Point information Solidarité et au Renouvellement Urbains (SRU)
- Point information Métropole (conseil 17/09/2020)
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